Dès son entrée dans le périmètre scolaire, l’élève éteint son téléphone portable ou tout autre appareil électronique et le met dans sa poche ou dans son sac. Il est interdit de le sortir et de l’utiliser à l’intérieur des périmètres scolaires, durant les cours et à la récréation, sauf pour une activité pédagogique dûment autorisée par le maître ou la direction. En cas de non-respect de cette consigne, le maître confisque l’appareil et le remet au secrétariat : à la première confiscation, l'appareil sera rendu à l'élève à la fin de la journée d’école, et un courrier d'information envoyé aux parents ; en cas de récidive, les parents devront passer au secrétariat récupérer l'appareil de leur enfant, mais ne pourront le faire qu'après réception du courrier y relatif, qu'ils devront présenter au secrétariat. L'appareil leur sera ainsi remis au plus tard dans la semaine qui suit la confiscation (RLEO art. 103).
Tout appareil électronique (montre connectée...) permettant de se connecter à un réseau (GSM, wifi, Bluetooth, etc) et d'échanger des données est concerné par cette directive, de même que les baladeurs, radios portatives, etc.
Attention ! Un appareil non-éteint est considéré comme utilisé, et est donc confisqué !